Cadre réglementaire - Loi sur les hydrocarbures

 

Un communiqué de presse précipité, qui ajoute à la confusion
Marc Durand, ingénieur et géologue (Août 2018)

À propos des forages en milieu hydrique
Marc Durand, ingénieur et géologue, Richard E. Langelier, juriste et sociologue, Céline Marier, biologiste et Chantal Savaria, ingénieure et hydrogéologue (Août 2018)

Commentaires du Regroupement vigilance hydrocarbures Québec sur les projets de règlements de mise en oeuvre de la Loi sur les hydrocarbures
Marc Brullemans, coordonnateur général et porte-parole et Rosalie Laframboise, coordonnatrice générale adjointe du Regroupement vigilance hydrocarbures Québec (Août 2018)

Les nouveaux amendements aux projets de règlements d’application de la Loi sur les hydrocarbures : Enjeux pour les municipalités et les citoyennes et citoyens
Richard E. Langelier, juriste et sociologue. Avec les contributions de Marc Brullemans, biophysicien, Marc Durand, ingénieur et géologue, et Chantal Savaria, ingénieure et hydrogéologue. (Juin 2018)

La Loi sur les hydrocarbures et ses règlements - Enjeux pour la société québécoise
Une conférence de Richard E. Langelier, Docteur en droit (LL.D.) et sociologue (Février 2018)

Commentaires du Centre québécois du droit de l'environnement
9 décembre 2017. Dans le cadre des Projets de règlements associés à la Loi sur les hydrocarbures du Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (Septembre 2017)

Des règlements rétrogrades, par et pour l’industrie, contre l’intérêt public
Commentaire du Collectif scientifique sur la question du gaz de schiste. 20 novembre 2017. En réaction aux Projets de règlements associés à la Loi sur les hydrocarbures Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles - Septembre 2017

La Loi sur les hydrocarbures et les projets de règlements du MERN

Manuel d’autodéfense citoyenne pour en comprendre les objectifs,les enjeux et les conséquences

Les quatre nouveaux règlements pour la loi 106
Durand, Marc. 1er octobre 2017. Gisements non conventionnels d'hydrocarbures. En ligne. Consulté le 21 novembre 2017