Mémoires

2016 Examen des processus d'évaluation environnementale fédérale associés à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE 2012)
Batellier, Pierre. Contribution dans le cadre de l’examen des processus d'évaluation environnementale fédérale. 25 octobre 2016

2016 Commission du BAPE sur le projet de stockage de GNL et de regazéification pour la centrale de TransCanada à Bécancour
Brullemans, Marc. Un projet compliqué pour rien. 13 juillet 2016

2016 Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 106, Loi concernant la mise en œuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives.
Saulnier, Bernard. Commentaire soumis à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie, et des ressources naturelles (CAPERN) de l’Assemblée nationale. 17 août 2016.

2016 Contribution aux Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre de l’étude du Livre vert intitulé « Orientations du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles en matière d'acceptabilité sociale »
Batellier, Pierre. 2016. Mémoire déposé dans le cadre des Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre de l’étude du Livre vert intitulé « Orientations du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles en matière d'acceptabilité sociale ». 24 mars 2016.
Vidéo de la contribution à la Séance de commission

2016 Évaluation environnementale stratégique propre à Anticosti.
Breton, Simon-Philippe., Boubreault, Louis-Étienne., Saulnier, Bernard. 2016. Exploitation pétrolière et gazière – le Québec de 2016 n’est pas la Norvège des années 70. Janvier 2016.
Durand, Marc. 2016. Les études économiques sur l’hypothétique gisement Macasty. Janvier 2016.
Durand, Marc. 2016. Les hypothétiques gisements d’hydrocarbures non conventionnels au Québec - Anticosti. Mars 2015.

2015 Consultations publiques de l'EES sur les hydrocarbures
Pineault, Éric. 2015. Mémoire déposé dans le cadre des consultations publiques de l'EES sur les hydrocarbures. 16 novembre 2015.
Consulter le fil audio (2h22 à 2h34).

Durand, Marc. 2015. « Des rapports d'études de l'ÉES-Anticosti : décevants ». Mémoire déposé dans le cadre des consultations publiques de l'EES sur les hydrocarbures. 16 novembre 2015
Consulter le fil audio (1h41 à 2h00)

2015 Consultations particulières sur le Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement »
Batellier, Pierre et Sauvé, Lucie. 2015. Mémoire déposé dans le cadre des Consultations particulières et auditions publiques sur le Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement ». 14 septembre 2015.

2015 Commission des transports et de l'environnement (Commission parlementaire)
Regroupement vigilance hydrocarbures Québec (RVHQ). 2015. Consultation sur le document intitulé « Cible de réduction d'émissions de gaz à effet de serre su Québec pour 2030 ». Présenté notamment par Marc Brullemans et coll. Mémoire associé (pdf).

2013 Commission sur les enjeux énergétiques du Québec
Feurtey, Évariste et Saucier, Carol. Octobre 2013. « Pour l'établissement d'une politique énergétique durable et acceptable - le cas de l'énergie éolienne au Québec », Mémoire déposé à la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec.

Breton, Simon-Philippe et Boudreault, Louis-Étienne. 2013. Sur un horizon à long terme, vers l'affranchissement de la dépendance envers les hydrocarbures. Mémoire déposé à la Commission sur l'avenir des enjeux énergétiques au Québec. En ligne. Consulté le 6 novembre 2013.

Mouvement Non à une Marée Noire dans le Saint-Laurent. 2013. Le Québec doit prendre en mains propres son avenir énergétique. Mémoire déposé à la Commission sur l'avenir des enjeux énergétiques au Québec. En ligne. Consulté le 6 novembre 2013.

Durand, Marc. 2013. Les hypothétiques gisements d'hydrocarbures non conventionnels au Québec. Mémoire déposé à la Commission sur l'avenir des enjeux énergétiques au Québec. En ligne. Consulté le 16 octobre 2013.

Saulnier, Bernard. 2013. Dérives tarifaires: Nécessité d’un cadre de décision public rigoureux pour réformer les pratiques actuelles d’allocation des ressources d’Hydro-Québec et engager résolument l’évolution technologique du réseau électrique du Québec. Mémoire déposé dans le cadre de la Commission sur l'avenir des enjeux énergétiques au Québec. En ligne. Consulté le 16 octobre 2013.

CRITIC. 2013. La véritable indépendance énergétique passe par la décroissance. Mémoire rédigé par le Collectif de recherche interuniversitaire et transdisciplinaire sur les impasses de la croissance. Commission sur l'avenir des enjeux énergétiques au Québec. En ligne. Consulté le 16 octobre 2013.

2013 Bureau d'audiences publiques sur l'environnement à propos du projet de construction d’une usine de fabrication d’engrais à Bécancour
Brullemans, Marc. 6 décembre 2013. Premier mémoire sur le projet d'usine d'engrais à Bécancour. En ligne. Consulté le 16 janvier 2013.